Conditions générales de participation
Généralités
Les Conditions Générales de Participation (CGP) aux stages, sessions thérapeutiques, consultations individuelles et autres activités organisées par le groupement professionnel eQuintessence sont détaillées ci-dessous.
Ces CGP sont susceptibles de changer sans préavis pour être conformes aux évolutions de la législation en vigueur sur le territoire français.
Les sessions thérapeutiques, en présence de chevaux ou non, incluant les séances de thérapies systémiques, de psychothérapie IFS, les séances de thérapies cognitives, les séances de thérapie brève, ou les autres séances thérapeutiques, sont organisées sous la responsabilité du Docteur Sylvain Gillier IMBS, médecin D.E. de la Faculté de Médecine de Strasbourg, Inscrit au C.O. 78 sous le N° 12-4458, équithérapeute certifié Eponaquest POH Master Herder, Instructeur Eponaquest avancé, membre du Syndicat des Professionnels de la Médiation Equine.
Les stages validants pour l'approche Eponaquest sont organisés selon les principes de la Charte Ethique Eponaquest, telle qu'exprimés ici, et en traduction française, du Code éthique et des standards de bonnes pratiques tels que présentés sur le site Eponaquest France ici.
Les stages, sessions thérapeutiques, consultations individuelles et autres activités organisées par le groupement professionnel eQuintessence sont organisés selon la Charte éthique eQuintessence. Les activités organisées par le Dr Gillier et/ou le groupement eQuintessence respectent les principes du bien-être animal tels que décrits sur le site de l'IFCE ICI, et les 12 critères du Welfare Quality.
La participation aux stages, sessions thérapeutiques et modules de formation suppose le respect plein et entier de la Charte éthique eQuintessence, des critères du bien-être animal tes que définis ci-dessus, et des bonnes pratiques professionnelles définies par le Syndicat Interprofessionnel de la Médiation équine ( SIPME) et le groupement HETI, et tels que fournis à chaque participant au début de chaque activité.
Les sessions et accompagnements thérapeutiques facilitées par le cheval, individuelles ou collectives, proposées par le Dr Sylvain Imbs, eQuintessence, ou un partenaire du réseau eQuintessence constituent un processus thérapeutique et de changement du comportement et/ou des habitudes de vie. Ils comportent notamment, mais pas exclusivement, des approches thérapeutique selon le modèle psychothérapeutique I.F.S. , l’utilisation de méthodes psychocorporelles en équithérapie telles que des pratiques de pleine conscience, de thérapie brève et systémique, d’hypnose thérapeutiques, de constellations systémiques, de l’approche Eponaquest et en particulier, le bodyscan, la charte des messages émotionnels et les principes d’établissement de communautés authentiques. La participation aux sessions et accompagnements thérapeutiques implique le consentement éclairé de chaque participant à la pratique des techniques susnommées.
Les sessions sont supervisées par des professionnels de santé diplômés spécialisés en médiation équine et des animateurs d’équitation diplômés ayant une expertise professionnelle dans les métiers du cheval. Ces intervenants agissent dans les limites de leur qualification professionnelle et peuvent être amenés à prendre des actions dans le cadre de leur compétence professionnelle. L’organisateur se réserve le droit de sous-traiter l’animation de la formation à un.e sous-traitant.e. Le processus de recrutement des intervenant.e.s est à la disposition du client sur simple demande.
Il est expressément spécifié que la pratique d’activités équestres et le contact avec des chevaux comportent des risques intrinsèques. Ces risques sont par essence imprévisibles et existent même si les règles de sécurité les plus adéquates pour ces activités ont été strictement appliquées. Il est précisé que les activités thérapeutiques ou la médiation avec les chevaux organisées par eQuintessence ne constituent pas un enseignement de l’équitation. Sauf exceptions, on ne monte pas sur les chevaux pendant les sessions et accompagnements thérapeutiques et le travail avec les chevaux s’effectue au sol dans un environnement clôturé.
Les activités, stages et sessions thérapeutiques sont organisés en accord avec la Charte Ethique eQuintessence, et avec certains éléments de la Charte Ethique Eponaquest créée par Linda Kohanov, présentée en Français sur le site Eponaquest France, et dans la version originale anglaise sur le site Eponaquest Worldwide.
L’inscription aux sessions thérapeutiques, stages, thérapies en groupes ou autres activités, en particulier le versement des frais d’inscription de 150 €, vaut acceptation de la charte éthique eQuintessence et des conditions de participations décrites ci-après.
Les présentes conditions générales de participation prévalent sur tout autre document du Client, et en particulier sur toutes les conditions générales d’achat du Client.
Le site eQuintessence.org est maintenu par Mr S. IMBS et les membres du groupement eQuintessence.
Email de contact: cheval.communication@gmail.com
Téléphone: 06 51 83 06 22
Le directeur de la publication est :
Mr Sylvain Gillier
43, rue Ch. de Gaulle
78730 St Arnoult en Yvelines
France.
L'hébergeur du site est :
Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
Prérequis et renseignements préalables aux activités
Les sessions et accompagnements organisés par eQuintessence sont réservés aux personnes ayant communiqué à l’organisateur les renseignements préalables à chaque session et / ou accompagnement. Les activités sont soumises aux conditions générales de participation présentées dans ce document. Les sessions et accompagnements organisés par eQuintessence sont accessibles aux personnes avec ou sans connaissances de l’équitation. Les sessions et accompagnements organisés par eQuintessence sont accessibles aux personnes porteuses de handicap sur présentation de dossier, après avis de la MDPH concernée, et le cas échéant après un entretien individuel.
Sylvain Gillier, eQuintessence et les organismes partenaires appliquent une charte éthique lors des activités qu’ils organisent. Les principes généraux de cette charte éthique sont que chaque participant est pleinement responsable de son développement, du groupe dont il fait partie, de sa sécurité et de la sécurité du groupe, et du ou des chevaux dont il a la garde ou dont il s’occupe.
La participation aux stages, sessions thérapeutiques, accompagnements, journées de présentation et autres activités requiert de respecter la charte éthique et les règles de sécurité de eQuintessence.
Les renseignements préalables à l’inscription aux activités comportent un accord écrit sur la charte éthique, les règles de sécurité, les conditions de règlement, et un formulaire de décharge de responsabilité.
La non signature ou le non-respect de ces éléments constitue, de plein droit, un motif d’exclusion des activités.
Le fait de s’inscrire ou de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux conditions générales de participation eQuintessence telles que présentées ici.
La nature particulière du travail avec les chevaux selon l’approche eQuintessence implique que les animateurs connaissent certains éléments biographiques, les attentes des participants, soient avertis de la prise de certains médicaments et de l’expérience des participants avec les chevaux.
Des éléments du dossier médical de certains candidats à des sessions thérapeutiques pourront être transmis, en respect plein et entier du secret médical, aux professionnels de santé habilités, médecins et partenaires du parcours de santé, selon les principes du secret médical partagé tel que défini par la Loi Santé du 26 Janvier 2016.
En vue d'assurer la sécurité de chaque participant, les organisateurs doivent impérativement être avertis avant le début des activités en cas d'allergies (par ex. au foin ou aux poils de chevaux), en cas d’intolérances ou de régime alimentaires, en cas de troubles psychiatriques, ou en cas d’autres maladies graves et/ou invalidantes. Dans ce but, un questionnaire est adressé aux participants. Ce questionnaire pourra, si besoin, être complété par un entretien téléphonique individualisé avec un professionnel de santé habilité et / ou par une demande d’information écrites de renseignements préalables à l’inscription. Il est précisé que certains antécédents médicaux, en particulier des antécédents de troubles psychiques ou de maladies psychiques telles que la dépression ou les troubles maniaco-dépressifs, la prise de certains traitements médicamenteux, notamment par antidépresseurs, somnifères, neuroleptiques ou d'autres médicaments agissant sur la vigilance, peuvent constituer un empêchement à la participation aux activités. La décision sera prise, au cas par cas, par les professionnels de santé habilités.
La possibilité de participation aux activités dépend des éléments apportés à la connaissance de l’organisateur par les participants. Le fait de communiquer sciemment des informations inexactes aux organisateurs des activités constitue un motif d’annulation de la participation ou de renvoi de l’activité. La participation aux stages ou sessions de plusieurs jours nécessite l'acceptation d'une décharge de responsabilité, signée par les parents ou les tuteurs pour les enfants mineurs. Aucun participant ne peut se présenter à une formation à la place d’un autre sans avoir été préalablement validé par eQuintessence avec un délai minimum d’information de 72 heures.
Règles de sécurité et Charte éthique
Les participants acceptent de mettre en œuvre les règles de sécurité de eQuintessence et, le cas échéant, les règles de sécurité spécifiques à certaines des organisations partenaires. Ces règles de sécurité eQuintessence comportent, entre autres, les éléments suivants, qui doivent être respectés par tous les participants aux activités :
Ne franchissez pas les barrières ou clôtures, n’entrez pas dans un box, dans un pen, dans un paddock ou dans un champ où se trouvent des chevaux sans l’autorisation expresse du responsable de l’activité.
N’essayez pas de toucher ou de nourrir un cheval sans l’autorisation expresse du responsable de l’activité.
Ne vous tenez pas juste en face ou juste derrière un cheval, car il ne peut pas vous voir et pourrait avoir une réaction de fuite. Faites en sorte que, lorsque vous êtes proche d’un cheval, il sache toujours ou vous vous trouvez.
Ne frappez jamais un cheval, et évitez toute acte de colère ou de violence, même en réponse à une réaction de sa part qui semble agressive. Cela risquerait de déclencher une réaction de fuite ou de combat et de mettre votre sécurité et celle du groupe en péril. Veillez à ce que la longe ne soit jamais enroulée autour de votre main, de votre bras ou de vos épaules.
Les chevaux ont une intelligence logico-mathématique limitée, mais une grande intelligence émotionnelle. Ils peuvent analyser une situation différemment de vous et aboutir à des conclusions différentes. Si un cheval panique et essaie de s’écarter de vous, donnez-lui de l’espace. N’essayez pas de le retenir avec vos mains, votre corps ou avec une corde, car cela empirerait les choses. Laissez le cheval partir librement et avertissez le responsable de l’activité. Ne poursuivez pas un cheval qui veut s’enfuir.
En tant qu’animaux non-prédateurs, les chevaux sont extrêmement sujets à la contagion par des émotions ressenties par d’autres chevaux ou par des humains avec qui ils sont en communication. Si vous sentez que vous avez des émotions de peur, de colère ou d’autres émotions que vous ne pouvez pas maîtriser, éloignez-vous du cheval et demandez de l’aide à un responsable de l’activité.
La consommation abusive et récréative d’alcool ou de stupéfiants n’est pas admise lors des activités organisées par eQuintessence et constitue un motif de renvoi ou d’annulation de la participation.
Les participants acceptent de mettre en œuvre les principes de la communauté authentique, Eponaquest tels que décrits par Linda Kohanov, Kathleen Barry Ingram et les membres de la communauté Eponaquest Worldwide, et décrits ici : https://eponaquest.com/exhibits/.
Dans le cas où un participant serait en désaccord ou en conflit avec un autre participant du groupe, ou souhaiterait quitter une activité avant le déroulement complet du programme, ce participant s’engage à avoir une discussion avec un des animateurs, pendant laquelle il explique ses motivations, selon la procédure Eponaquest de résolution de conflits.
Les participants acceptent de mettre en œuvre la charte éthique eQuintessence ainsi que la Charte Ethique de l’approche Eponaquest telle qu’indiquée sur le site Eponaquest Worldwide , selon la traduction française des neuf principes éthiques indiquée sur le site Eponaquest France à l’adresse : http://eponaquest.fr/code-ethique/.
Le non-respect d’un des points de la charte éthique eQuintessence est un motif de renvoi de l'activité. L’inscription à une activité organisée par eQuintessence ou un organisme partenaire suppose l’acceptation par le participant de la charte éthique eQuintessence, sauf si le participant déclare expressément sa non acceptation d’un des points ou de la totalité de la charte éthique. Dans ce cas, l’inscription de ce participant pourra être refusée par l’organisateur.
Participations et conditions générales de paiement:
eQuintessence engage des frais pour l'organisation des activités. Un règlement par avance est donc demandé afin de valider les inscriptions et de faire les réservations. La participation aux activités n’est validée par eQuintessence qu’à réception des adhésions et d’arrhes du règlement de la participation.
Les frais et honoraires de participation à des sessions et accompagnements thérapeutiques peuvent être versés mensuellement, en une seule fois, ou trimestriellement, selon accord avec chaque participant et avec les organisateurs eQuintessence. Des reçus nominatifs sont établis.
La participation à certaines activités nécessite d’être membre de l’association loi 1901 cheval communication , de respecter le règlement intérieur et la charte de cette association et de s’acquitter du montant de l’adhésion associative tels que stipulés dans le règlement intérieur de cette association.
Le règlement des participations est à établir :
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Pour les adhésions associatives : à Cheval Communication, par chèque à adresser, au moins 15 jours avant la date de la journée ou du début du stage à : Cheval Communication, 43 rue Charles de Gaulle, F-78730 St Arnoult en Yvelines
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Pour les arrhes et honoraires par virement bancaire, chèque ou par tout autre moyen de paiement, carte bancaire ou Paypal, à IMBS, compte paypal sylvainimbs@hotmail.com, selon les procédures indiquées sur le site eQuintessence ici : https://www.equintessence.org/sinscrire--un-stage.
La totalité du règlement est due quinze jours calendaires avant la date de début de l’activité, sans quoi la place est remise en disponibilité ou attribuée selon l’ordre de la liste d’attente.
Selon les dispositions de certaines mutuelles et les dispositions contractuelles mutualistes souscrites par le participant, tout ou partie des honoraires de certaines sessions thérapeutiques peut être pris en charge par un fonds mutualiste.
Sur demande, tout ou partie des honoraires de participation aux sessions ou accompagnements thérapeutiques facilitées par le cheval, individuelles ou collectives, proposées par le Dr Sylvain Imbs, eQuintessence, ou un partenaire du réseau eQuintessence peuvent être convertis en don manuel pour les projets associatifs de l’association Cheval Communication, selon les dispositions statutaires associatives.
Sur demande expresse et, le cas échéant, après un entretien personnalisé, des réductions et / ou des facilités de paiement en plusieurs mensualités de certaines sessions thérapeutiques peuvent être consenties.
Sur demande expresse, et après étude individuelle de chaque dossier, certains participants peuvent être éligibles au financement de tout ou partie de sessions thérapeutiques par le fonds d’aide eQuintessence et/ou par une dotation de l’association Cheval Communication ou d’une association partenaire.
Annulations et remboursements.
En cas d’annulation de la part d’un participant, quelle qu’en soit la date, des frais fixes d’inscription sont perçus. Ces frais ne sont pas remboursables. Le montant de ces frais est fixé annuellement par eQuintessence. En 2024, ils sont de 150 €.
En cas d'annulation de l’inscription par un participant entre 15 jours et 60 jours avant la date prévue pour l’activité, un montant de 50 % de la participation sera remboursée à ce participant par eQuintessence ou IMBS.
En cas d'annulation d’une inscription par un participant moins de 15 jours avant la date prévue pour le début de l'activité, du non-respect par un participant de la charte éthique eQuintessence entrainant son renvoi, de la non-acceptation par un participant des règles de sécurité eQuintessence, du non-respect avéré et répété d'un participant des principes de la communauté authentique Eponaquest, d’omissions ou de données inexactes apportées par un participant aux organisateurs lors des échanges précédant les stages, de la non présentation à une activité ou de l’impossibilité pour un participant d’achever la totalité d’une activité, aucun remboursement des frais de participation engagés par le participant ne pourra être effectué.
Dans certaines circonstances, en cas de force majeure, un remboursement partiel pourra être concédé, sur demande spéciale, pour un montant compris entre 0 et 50 % des sommes versées pour l’inscription.
Les cas de force majeure comprennent : la maladie ou accident entrainant un arrêt de travail de plus de sept jours du participant, le décès d'un membre de la famille proche du participant (premier degré), les actes de terrorisme rendant impossible l'accès au stage ou le transport du participant, un état d’urgence sanitaire rendant impossible l'accès au stage ou le transport du participant, ou d’autres cas de force majeure reconnus par la jurisprudence existante à la date de l’activité.
Le cas échéant, les cotisations d’adhésion associatives annuelles à Cheval Communication ou une autre association partenaire ne sont pas remboursables.
En cas d’impossibilité d’organiser une activité aux dates prévues entrainant l’annulation de l’activité par un organisateur, en particulier en cas d’instauration d’un état d’urgence sanitaire ou de règles sanitaires, les participations déjà versées seront intégralement remboursées aux participants.
Politique de confidentialité
La question de la protection et de la confidentialité des données est un sujet que nous prenons très au sérieux, et nous respectons les réglementations nationales et européennes en matière de protection des données.
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Vous avez un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données à caractère personnel et vous pouvez retirer votre accord concernant l’utilisation de vos données à caractère personnel à tout moment en demandant la radiation de vos données stockées à caractère personnel. Pour cela, il vous suffira d’envoyer un message par courrier électronique, téléphone ou courrier à: cheval.communication@gmail.com
Les renseignements d'ordre médicaux que vous pourriez être amenés à transmettre, en particulier lors d'échanges ou d'entretiens de préparation à des séances de thérapie assistée par le cheval, sont traités selon les dispositions réglementaires régissant le secret médical en France. Nous ne partagerons vos données à caractère médical avec aucun tiers sauf accord de votre part.
Pour les envois de mailings, nous nous conformons aux usages légaux internationaux et suivons le Code de Déontologie de l'emailing tel que défini par le Syndicat National Français de la Communication Directe et plus généralement aux règles de la Nétiquette. Les envois de mailings respectent les standards du RGPD à partir de mai 2018 pour les Lettres d'Infos, les infolettres du NHP et les infos lettres de eQuintessence et de Cheval Communication. Les procédures de désinscription aux listes de diffusion ne comportent pas d'envoi de mail de confirmation, selon les recommandation en cours. Toute désinscription à une liste de diffusion ne peut être annulée que par le détenteur de l'adresse de courrier électronique s'étant désinscrit.
Pour les inscriptions à des stages, de manière générale, nous vous demandons d'indiquer une adresse mail qui peut être partagée avec les autres participants du stage afin de faciliter l'organisation et d'éventuels partages ou co-voiturages. Les envois de courriels d'organisation aux participants des stages sont faits en copie conforme ( cc). Si vous souhaitez que votre adresse de courrier électronique soit masquée ou ne soit pas diffusée aux autres participants d'un même stage que celui où vous êtes inscrits, vous devez en informer au préalable un des responsables de eQuintessence et/ ou un des formateurs. Nous ne pouvons être tenus responsables de l'utilisation qui serait faite par des tiers de votre adresse email. Les échanges avec les équipes de EQUINTESSENCE ont en toutes circonstances un caractère d’Informations Confidentielles et doivent être considérés comme telles.
Chacune des parties s’oblige à tenir confidentielles toutes les Informations Confidentielles qu’elle recevra de l’autre partie, et notamment à ne pas divulguer les Informations Confidentielles de l’autre partie à un tiers quelconque, autre que les personnes ayant besoin de les connaître pour l’exécution des présentes CGP ; et n’utiliser les Informations Confidentielles de l’autre partie qu’à l’effet d’exercer ses droits et de remplir ses obligations aux termes des présentes CGP.
RGPD, Protection et accès aux informations à caractère personnel
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Copyright, propriété intellectuelle et droit d’image
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